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Fonctionnalité	Starter	Pro	Quantum+	Entreprise
Qubits Accessibles	5	50	120	Illimité
Temps de calcul / mois	10 min	5 heures	20 heures	Dédié
Support API	✕	✓	✓	✓
Chiffrement Quantique	✕	✓	✓	✓
Accès anticipé	✕	✕	✓	✓

Conditions Générales de Vente

Document à titre indicatif (contenu fictif). À adapter par un professionnel du droit avant mise en production.

1. Objet

Les présentes CGV définissent les conditions dans lesquelles Quantix (le « Service ») est proposé à l’Utilisateur, incluant l’accès aux fonctionnalités, aux offres et aux contenus associés.

2. Offres et prix

Les offres disponibles, leurs fonctionnalités et leurs tarifs sont présentés sur la page Tarifs. Les prix peuvent évoluer. Le prix applicable est celui affiché au moment de la souscription, sauf mention contraire.

3. Commande et création de compte

La création d’un compte implique la fourniture d’informations exactes et la mise à jour en cas de changement. L’Utilisateur reste responsable de la confidentialité de ses identifiants.

4. Paiement

Le paiement s’effectue selon les moyens indiqués lors de la souscription. En cas d’échec de paiement, l’accès au Service peut être suspendu jusqu’à régularisation.

5. Accès au service

Le Service est accessible en ligne. Des interruptions peuvent survenir (maintenance, incidents, mises à jour). Quantix met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité, sans garantie d’absence d’interruption.

6. Résiliation

L’Utilisateur peut résilier selon les modalités prévues dans son espace. En cas de manquement grave, Quantix peut suspendre ou résilier l’accès au Service, après notification lorsque cela est raisonnablement possible.

7. Support

Le support est assuré selon les canaux indiqués sur la page Contact et peut varier selon le plan souscrit.

8. Données et confidentialité

Les traitements de données sont décrits dans la documentation et/ou la politique applicable. Des journaux techniques et de sécurité peuvent être conservés à des fins de protection du Service (prévention fraude, sécurisation, audit).

9. Responsabilité

La responsabilité de Quantix ne saurait être engagée en cas d’usage non conforme, de force majeure, ou d’interruption indépendante de sa volonté. Les limitations applicables sont précisées dans les mentions du Service.

10. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit applicable du lieu d’établissement de l’éditeur du Service, sauf dispositions impératives contraires.